Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CLOPETTE
SIMON SERGE
CHAMPEAUX JEAN BERNARD

Numéro de dépôt :
3071538
Date de dépôt :
18/12/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2010

Présentation de la marque LA CLOPETTE

Déposée le 18 décembre 2000 par SIMON SERGE et CHAMPEAUX JEAN BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CLOPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Les déposants sont SIMON SERGE, domicilié(e) 79 rue de la petite Bastide, 13300 SALON DE PROVENCE - France et CHAMPEAUX JEAN BERNARD, domicilié(e) LE THORONET, 06620 GOURDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPEAUX JEAN BERNARD - France.

La marque LA CLOPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLOPETTE est expirée depuis le 18 décembre 2010.

SIMON SERGE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES TOURS DE ROUANE , CHATEAU LES TOURS DE ROUANE , JR JULIEN DE ROME , GROUPE EUROPARQUETS FRANCE , SERFIX , CHATEAU VIEUX MOULIN Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU VIEUX MOULIN , SERGE SIMON , LA 4EME MI-TEMPS , HASTA LE RUGBY


SIMON SERGE - 79 rue de la petite Bastide, 13300 SALON DE PROVENCE - France

CHAMPEAUX JEAN BERNARD - LE THORONET, 06620 GOURDON - France


CHAMPEAUX JEAN BERNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Produits pharmaceutiques substances à usage médical Confiserie Articles pour fumeurs.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.