Déposée le 18 décembre 2000 par SIMON SERGE et CHAMPEAUX JEAN BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA CLOPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-04 du 26 janvier 2001.
Les déposants sont SIMON SERGE, domicilié(e) 79 rue de la petite Bastide, 13300 SALON DE PROVENCE - France et CHAMPEAUX JEAN BERNARD, domicilié(e) LE THORONET, 06620 GOURDON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPEAUX JEAN BERNARD - France.
La marque LA CLOPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIMON SERGE - 79 rue de la petite Bastide, 13300 SALON DE PROVENCE - France
CHAMPEAUX JEAN BERNARD - LE THORONET, 06620 GOURDON - France
CHAMPEAUX JEAN BERNARD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21
Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04
Produits pharmaceutiques substances à usage médical Confiserie Articles pour fumeurs.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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